Description du Service

1. Description du service

1.1. Netblitz BV ("Prestataire de services"), faisant partie du groupe Tip Top Wash & Clean, développe et fournit au Client une application web/site web sur mesure ("l'Application"), construite avec la plateforme Emergent (emergent.sh).

1.2. L'Application est rendue accessible via un environnement web sécurisé (URL) et un ou plusieurs identifiants utilisateur pour le Client et/ou ses employés.

1.3. Sauf accord écrit contraire, l'Application est techniquement hébergée sur la plateforme Emergent sous le compte Emergent de Netblitz BV. Le Client n'a pas d'accès direct à ce compte Emergent, mais a accès à l'Application elle-même.

2. Hébergement et plateforme (Emergent)

2.1. L'hébergement de l'Application se fait via Emergent, une plateforme SaaS d'un tiers. Netblitz BV n'est pas propriétaire de cette plateforme et n'a aucune influence sur les conditions générales, les modifications de prix ou les ajustements techniques d'Emergent.

2.2. Netblitz BV s'efforcera de choisir une configuration d'hébergement adaptée à l'utilisation prévue, mais ne peut fournir de garanties au-delà de la disponibilité et des conditions d'Emergent.

2.3. Tous les coûts d'abonnement et de consommation qu'Emergent facture à Netblitz BV pour l'hébergement de l'Application du Client sont répercutés au Client conformément au devis ou aux accords de prix.

2.4. Si Emergent cesse ses services, modifie considérablement ses conditions ou connaît des pannes prolongées hors du contrôle de Netblitz BV, Netblitz BV réfléchira raisonnablement aux alternatives mais n'est pas responsable des conséquences pour le Client.

3. Utilisation, identifiants et données

3.1. Le Client reçoit des comptes utilisateur (identifiants) pour utiliser l'Application et est responsable de l'utilisation et de la gestion soigneuses des identifiants de connexion et des droits d'accès.

3.2. Les données (métier) que le Client saisit dans l'Application restent la propriété du Client. Dans la mesure du possible techniquement, Netblitz BV coopérera sur demande pour exporter ces données dans un format courant (par exemple CSV), contre rémunération horaire.

3.3. Le Client garantit que les données saisies et l'utilisation de l'Application sont conformes à la législation applicable (comme le RGPD) et ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

4. Maintenance, support et modifications

4.1. Sauf accord contraire, Netblitz BV assure la maintenance technique et les mises à jour mineures de l'Application dans le cadre d'un forfait d'heures ou d'un package de support préalablement convenu.

4.2. La maintenance comprend notamment : la mise en œuvre des mises à jour nécessaires, les ajustements suite aux modifications d'Emergent et la correction des bugs non causés par une mauvaise utilisation du Client.

4.3. Les extensions fonctionnelles ou modifications à la demande du Client sont proposées séparément et exécutées au tarif horaire en vigueur.

4.4. Les demandes de support sont traitées via l'adresse e-mail ou le canal de support spécifié par Netblitz BV. Les délais de réponse et de résolution sont indicatifs.

5. Disponibilité et pannes

5.1. Netblitz BV s'efforce d'assurer une haute disponibilité de l'Application mais ne peut garantir 100% de temps de fonctionnement.

5.2. En cas de pannes ou de problèmes de performance, Netblitz BV s'efforcera d'identifier la cause et de la résoudre en coopération avec Emergent.

5.3. Les interruptions ou pannes causées par Emergent, d'autres tiers, des fournisseurs d'accès Internet ou par une mauvaise utilisation du Client ne relèvent pas de la responsabilité de Netblitz BV.

6. Transfert vers un compte propre ou autre hébergement

6.1. Le Client peut demander le transfert de l'Application vers son propre compte Emergent ou un autre environnement d'hébergement.

6.2. Une telle migration ne fait pas partie des services standard. Netblitz BV y coopérera sur base horaire au tarif en vigueur.

6.3. Netblitz BV ne peut garantir que toutes les fonctionnalités seront identiquement disponibles dans le nouvel environnement.

6.4. Après une migration réussie et le paiement de toutes les factures en suspens, le Client conserve les droits d'utilisation convenus sur l'Application.

7. Fin des services

7.1. À la fin de la collaboration, une coopération raisonnable sera fournie pour l'exportation des données si le Client le demande en temps voulu.

7.2. La résiliation ne libère pas le Client de l'obligation de payer les factures en suspens.

7.3. Si le Client ne prend aucune mesure pour sécuriser ses données après la résiliation, Netblitz BV ne peut être tenu responsable de la perte de données.